L’absentéisme est un indicateur important de la santé d’une entreprise et de l’état du climat social. Surveiller cet indicateur est une pratique à encourager au sein des CSE. Pour cela, vous pouvez collecter un certain nombre d’informations, notamment dans la BDESE.

Rubrique en collaboration avec les Editions TISSOT

Absentéisme et BDESE : les indicateurs directs

La BDESE ne comprend pas toujours d’indicateurs directs sur le point de l’absentéisme.

Dans les entreprises d’au moins 300 salariés, une sous-partie de la base est dédiée aux informations sur l’absentéisme (rubrique « investissements » sous-rubrique « investissement social » partie « conditions de travail »).

Vous y retrouverez au minimum les informations suivantes (Code du travail, article R. 2312-9) :

- le nombre de journées d’absence ;

- le nombre de journées théoriques travaillées ;

- le nombre de journées d'absence pour maladie ;

- répartition des absences pour maladie selon leur durée ;

- le nombre de journées d'absence pour accidents du travail et de trajet ou maladies professionnelles ;

- le nombre de journées d'absence pour maternité ;

- le nombre de journées d'absence pour congés autorisés (événements familiaux, congés spéciaux, etc.) ;

- le nombre de journées d'absence imputables à d'autres causes.

La partie « conditions de travail, santé et sécurité au travail » comprend elle-aussi à titre supplétif des informations sur l’absentéisme. À savoir :

- le nombre de journées d'absence pour accidents de travail, accidents de trajet ou maladies professionnelles ;

- le nombre de journées d'absence pour maladie ;

- le nombre de journées d’absence pour maladie ou accident ayant dû donner lieu à une visite de reprise.

Pour les entreprises de moins de 300 salariés, aucun indicateur dédié à l’absentéisme n'est prévu par la loi au sein de la BDESE.

Notez-le : Un accord collectif peut toutefois inclure, dans les entreprises de moins de 300 salariés, des données liées à l'absentéisme dans le plan négocié de la base.

Absentéisme et BDESE : les indicateurs indirects

En complément des indicateurs directs, il peut être utile de rassembler d'autres données pour apprécier la réalité de la situation de l’absentéisme dans l’entreprise, son importance et les mesures prises pour y remédier.

Ainsi par exemple, le manque de main d’œuvre provoque une surcharge de travail qui aboutit à une augmentation de l’absentéisme. De nombreuses informations relatives à l’effectif (total, CDI, CDD, par sexe, etc.) figurent dans la BDESE (rubrique « investissements » et rubrique « égalité professionnelle entre les femmes et les hommes »).

L’absentéisme peut également résulter d’un manque de perspectives d’évolution professionnelle : le suivi des promotions et du plan de formation est possible par le biais de la BDESE. Les risques professionnels sont aussi de possibles sources d’absence : le suivi des informations sur l’exposition aux risques peut se révéler intéressant.

L’absence d’un salarié nécessite parfois de pourvoir à son remplacement. Cela engendre des coûts pour l’entreprise, qui s'ajoutent à l’éventuel maintien de salaire à assurer par l'employeur. À ce titre :

- dans les entreprises de moins de 300 salariés, l'employeur a l'obligation de communiquer dans la BDESE les « motifs ayant conduit l'entreprise à recourir aux CDD, aux contrats de travail temporaire, aux contrats de travail à temps partiel, ainsi qu'à des salariés appartenant à une entreprise extérieure » (Code du travail, art. R. 2312-8) ;

- dans entreprises de 300 salariés et plus, cette information doit vous être fournie chaque trimestre (Code du travail, art. R. 2312-21).

Il est également possible de suivre le nombre de salariés en CDD, intérimaires ou mis à disposition par une entreprise extérieure.

Dans les entreprises d’au moins 300 salariés, des informations détaillées sont à fournir sur les arrêts de travail liés à des maladies ou des accidents. Les taux de fréquence peuvent être comparés facilement d’une période sur l’autre.

Les temps de repos sont essentiels pour assurer la bonne santé des travailleurs et limiter le risque d’absentéisme. Là encore, plusieurs indicateurs présents dans la BDESE sont à suivre : horaire hebdomadaire moyen, nombre de salariés ayant bénéficié tout au long de l'année considérée de deux jours de repos hebdomadaire consécutifs, nombre moyen de jours de congés annuels.

L’article L. 2312-26 du Code du travail impose quant à lui à toutes les entreprises, quel que soit leur effectif, d’informer les membres du CSE des modalités de suivi de la charge de travail des salariés en forfait.

Olivier Castell

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