Fonctionnement du CSE Officiel CSE est le site N°1 des comités sociaux et économiques. Il permet de trouver les meilleurs offres à destination des CSE.

Accueil
Fonctionnement du CSE
Tous nos dossiers

Tous nos dossiers

Multiplication des plans sociaux et montée des tensions soc1

La fin de l'année 2024 est marquée par une multiplication des plans sociaux en France, touchant de nombreux secteurs économiques. Automobile, distribution,...

Réforme de l’assurance chômage : les points clés de l’accor1

Le patronat et les syndicats ont finalisé vendredi 15 novembre un accord significatif sur la réforme de l’assurance chômage après des négociations complexes....

Les congés payés décryptés : tout ce que vous devez savoir1

Entre les droits, les règles et les dates à jongler, comprendre les congés payés, c’est un peu comme essayer de résoudre un Rubik's Cube en 5 minutes un vendredi...

DUERP : comment évaluer les risques et protéger les salarié1

Le DUERP est bien plus qu’une simple formalité administrative. Son objectif principal est de recenser et d’évaluer l’ensemble des risques auxquels sont exposés...

Nouvelle génération d’élus CSE : un engagement pour transfo1

Loin des stéréotypes de militantisme, certains jeunes salariés choisissent de s’impliquer au sein du CSE. Cet engagement est perçu comme une opportunité de...

La liberté de déplacement et de circulation des élus CSE

Dans le cadre de l’exercice de leur mandat, la liberté de déplacement et de circulation des représentants du personnel et des élus du Comité social et économique...

2.389 emplois menacés : Auchan annonce « le plus gros plan1

Auchan annonce fermer dix magasins et supprimer près de 2 400 emplois. Lors d’une réunion avec les comités sociaux et économiques (CSE) de l’enseigne, la direction...

Le CSE ne peut pas imposer d'ancienneté minimale aux bénéfi1

Le CSE ne peut pas réserver le bénéfice des activités sociales et culturelles (ASC) aux salariés ayant une ancienneté minimale. Par un arrêt en date du 3 avril...

Tract syndical : la reproduction du bulletin de salaire d’u1

Le tract syndical, comme chaque support de votre communication, ne doit pas porter atteinte, dans son contenu, à la vie privée d’un salarié. Auquel cas, le...

Contester un accord collectif : les salariés peuvent le fai1

La Cour de cassation vient de juger qu’un salarié peut contester un accord collectif si les conditions de validité n’ont pas été respectées lors de sa conclusion....

Discrimination syndicale : peut-on demander l’annulation de1

Un salarié victime de discrimination syndicale peut remettre en cause son licenciement et obtenir des dommages et intérêts. Mais pas devant le même juge…

Elections des premiers CSE à La Poste : une page se tourne

Les premières élections CSE à La Poste se dérouleront du 09 au 14 octobre 2024. Ces élections marquent un tournant important pour La Poste qui mettra en place...

Très petites entreprises (TPE) : quelle place pour le dialo1

Avec un effectif inférieur à 10 salariés, les TPE n'ont pas l'obligation légale de mettre en place un CSE ou de négocier sur certaines thématiques. Le dialogue...

Report des congés payés acquis pendant l'arrêt maladie : qu1

La loi d'adaptation au droit de l'Union européenne, qui reconnaît l'acquisition de congés payés pendant l'arrêt maladie, est en vigueur depuis le 24 avril...

Atout Pass plus connu sous le nom Emile’s – annonce l’acqui1

La société ATOUT PASS, opérant sous le nom commercial Emile’s, plateforme d'avantages et du pouvoir d’achat pour les CSE annonce l’acquisition de Direct CE,...

Négociation collective : les accords sur les salaires en ba1

Le bilan annuel de la négociation collective en 2023 témoigne d'une grande vitalité du dialogue social en France. Malgré une légère baisse du nombre d'accords...

COULEUR' et illi&co unissent leurs forces pour offrir des s1

illi&co, leader français de la carte cadeau multi-enseignes illicado, annonce le rapprochement avec COULEUR', acteur majeur des plateformes digitales pour...

Transfert partiel d’entreprise : quel sort pour le mandat d1

Si le transfert total d’entreprise emporte des effets bien connus sur le plan des relations de travail, le cas du transfert partiel peut, quant à lui, réserver...

Plan social chez Casino : plus de 3 000 postes supprimés

Lors d’une réunion du comité social et économique central (CSE) de l’enseigne, la direction du groupe de distribution a annoncé aux syndicats la suppression...

Handicap et emploi : les difficultés d’insertion perdurent

Malgré des avancées, les difficultés d’intégration des personnes en situation de handicap dans l’entreprise restent nombreuses. Le handicap reste un facteur...

NAO : un accord de méthode peut déterminer le niveau de la1

Dans le cadre des négociations annuelles obligatoires (NAO), la conclusion d'un accord collectif de méthode peut venir fixer le périmètre de la négociation,...

Travail et emploi : l’IA suscite à la fois espoir et préocc1

L'intelligence artificielle (IA) suscite à la fois espoir et préoccupation. Travailler moins pour être payé plus, augmenter la productivité des entreprises…...

Règlement intérieur du CSE : ce qu'il est possible et inter1

Le règlement intérieur du CSE est un document obligatoire dans les entreprises d’au moins 50 salariés. Il a pour objet de fixer les règles du fonctionnement...

Reste à charge CPF : les organisations syndicales montent a1

L’exécutif vient de l’annoncer, l’introduction du « reste à charge CPF » sera prochainement officialisée après plusieurs mois de mise en sommeil. Et alors...

ASC et condition d'ancienneté : l’URSSAF accorde un délai d1

Suite à la décision de la Cour de cassation du 3 avril 2024 interdisant les critères d’ancienneté pour l’attribution d’actions en matière d’activités sociales...

Inaptitude à tout reclassement dans un emploi : quid de la1

Lorsqu’un salarié est déclaré inapte par le médecin du travail, vous devez en principe être consulté sur la recherche de reclassement. Mais qu’en est-il lorsque...

Index égalité : quelles informations devez-vous recevoir d’1

Dans les entreprises d’au moins 50 salariés, l’employeur doit publier un index égalité d’ici le 1er mars 2024 et vous donner un certain nombre d'informations...

[Enquête] La place du CSE dans le dialogue social vue par l1

Quelle place occupe le comité social et économique dans le champ des relations sociales en entreprise ? La DARES a publié en avril 2024 les résultats de son...

Les logiciels de comptabilité du CSE

Les logiciels de comptabilité pour les comités sociaux et économiques (CSE) facilitent la gestion comptable des activités du CSE. Quelles sont les obligations...

Vote, éducation, IVG, santé, travail… la lente évolution de1

Aujourd’hui, en France, les femmes peuvent étudier, voter, être élues, donner leur nom à leur enfant… Tous ces droits ont été obtenus au prix d’une longue...

Logiciel de gestion du CSE : lequel choisir ?

L’utilisation d’outils numériques est devenue incontournable pour les élus de CSE. En utilisant des solutions digitales modernes, le CSE peut facilement valoriser...

Risques professionnels : la prévention est renforcée par la1

Si tout employeur est tenu de protéger la santé et la sécurité de ses salariés, et de répertorier les risques auxquels ils sont exposés, la prévention est...

Projet de meurtre d’un syndicaliste : intérêt à agir d’un s1

L’affaire peut paraitre dingue mais elle est bien arrivée devant la Cour de cassation récemment. Un employeur a préparé le meurtre d’un salarié dont il redoutait...

Aide financière pour des activités de services à la personn1

Le CSE peut, pour financer des activités de services à la personne et de garde d’enfants, verser une aide financière exonérée de charges sociales aux salariés....

Projet de relèvement des seuils CSE : vers un nouveau recu1

Au nom de la « simplification administrative », le gouvernement envisage de remettre à plat les seuils sociaux dans les entreprises. Création du CSE à partir...

Résultats des élections CSE : moins d'élus et plus de caren1

311 581 salariés ont été élus au sein des CSE au cours des dernières élections professionnelles dans le secteur privé. Le nombre d'élus a reculé de 5,6% entre...

Chèques cadeaux et bons d'achat du CSE : nouveau plafond re1

Pour 2024, les bons d'achat et les chèques-cadeaux seront exonérés de cotisations sociales dans la limite de 193 euros par année et par bénéficiaire.

Représentants des salariés et dirigeants ne partagent pas l1

Le cabinet d'expertise Syndex a publié en janvier 2024 son 6e baromètre annuel sur l'état du dialogue social en France. Les réponses montrent un vrai décalage...

[Sondage] Regain de confiance des salariés envers les syndi1

Quel impact a eu la mobilisation contre la réforme des retraites sur l'image des syndicats dans la population en général et chez les salariés en particulier...

PV de carence lors des élections CSE : encore un nouveau CE1

En août dernier, le PV de carence a été modifié, donnant de nouvelles informations sur l’obligation pour l’employeur d’organiser les élections dans les entreprises...

ProwebCE devient Edenred Solutions CSE

Leader du marché des solutions à destination des Comités Sociaux et Economiques (CSE) en France, ProwebCE change de nom et s’appellera désormais Edenred Solutions...

Elections CSE chez EDF: la CGT perd sa place de première or1

Coup de tonnerre. Pour la première fois dans l'histoire d'EDF, la CGT a perdu sa place de première organisation syndicale au sein de l'énergéticien français,...

Les membres du CSE peuvent-ils se partager les heures de dé1

Les élus du CSE ont la possibilité de se répartir les heures de délégation entre eux sans que cela les amène à dépasser de plus d’1,5 fois le crédit d’heures...

Enquête CSE : consultez les résultats exclusifs 2023 !

Actions en faveur du pouvoir d’achat des salariés, rôle dans la transition écologique, portrait des élus de CSE en 2023, évolutions des activités sociales...

Les titres-restaurant au format papier vont-ils disparaitre1

Hausse du plafond, arrivée de nouveaux émetteurs, dématérialisation... Les titres-restaurant ont connu de nombreux rebondissements ces dernières années. Les...

JO Paris 2024 : votre CSE bénéficie d'un « dispositif excep1

Les bons d’achat et les cadeaux offerts aux salariés à l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques de Paris seront, de manière exceptionnelle, exonérés...

Enquête CSE 2023 : timide irruption de la transition écolog1

Malgré des incitations législatives et syndicales, la transition écologique n’apparait pas encore comme un sujet prioritaire de dialogue au travail pour de...

Élections professionnelles : la parité des listes syndicale1

Pour respecter les dispositions d’ordre public relatives à la parité des listes syndicales, un syndicat ne peut présenter de liste à candidature unique dès...

Accord ou charte sur le télétravail : le contenu obligatoir1

Le contenu des accords et chartes sur le télétravail évolue pour mieux prendre en compte la situation des salariés aidants. L’occasion de revenir sur la façon...

Elections CSE : le ministère du travail a mis à jour son qu1

Le ministère du Travail a mis à jour son questions-réponses relatif aux élections professionnelles. Ce sont plus de 90 questions-réponses qui sont présentées...

Obligation de sécurité : assurer un suivi de la charge de t1

L'employeur est tenu à une obligation de sécurité envers les salariés. Vous devez donc prendre les mesures nécessaires pour assurer leur sécurité et leur santé....

Brochure INRS : focus sur les prérogatives du CSE en santé1

Depuis 2017 et la fusion des instances représentatives du personnel au sein du CSE, les questions relatives à la santé et la sécurité au travail sont désormais...

Impact écologique des entreprises : réaliser un bilan carbo1

Le bilan carbone est un outil indispensable pour évaluer l'impact environnemental des activités d’une entreprise et permet d’identifier des opportunités de...

Passeport de prévention : enfin disponible pour les travail1

Depuis le 30 mai 2023, les premières fonctionnalités du passeport de prévention sont disponibles. Les travailleurs peuvent ainsi consulter leur passeport et...

Installations sanitaires : l’employeur peut vous consulter1

L’objectif de sobriété énergétique a donné lieu à la publication d’un texte assez étonnant : la suppression possible de l'eau chaude des lavabos. Cela suppose...

Contestations portant sur l’utilisation des heures de délég1

Tant qu’elles sont en lien avec le mandat, les heures de délégation peuvent être utilisées librement par les représentants du personnel et ceci afin de ne...

2023 : l’année du renouvellement des CSE

La mise en place des CSE en 2018 et 2019 provoque, depuis l’année dernière, un raz de marée d’élections professionnelles. La majorité des mandats des membres...

Désignation du représentant syndical au CSE : précision sur1

La désignation du représentant syndical au CSE (RSCSE) obéit à des modalités différentes selon que l’entreprise comprend plus ou moins de 300 salariés. Par...

Vidéosurveillance : un défaut d’information ne rend pas tou1

Avant d’installer un dispositif de vidéosurveillance, l’employeur doit informer les salariés et vous consulter. S’il ne le fait pas, le dispositif de vidéosurveillance...

Cadeaux et bons d’achat : des possibilités exceptionnelles1

Les cadeaux et bons d’achat attribués à un salarié et exonérés peuvent atteindre un plafond exceptionnel de 25 % du plafond mensuel de la Sécurité sociale...

Début de mandat du CSE : poser un cadre de travail avec l’e1

Le début de mandat des membres élus du comité social et économique (CSE) est souvent une période d’incertitudes et de découvertes quant au fonctionnement et...

CSE : bientôt de nouveaux droits en matière de santé-enviro1

Le CESE (Conseil économique, social et environnemental) a adopté à l'unanimité mardi 25 avril 2023 un avis sur « les défis à relever » au travail face aux...

Réserve spéciale de participation : l'employeur doit rémuné1

L’expert-comptable désigné par le CSE en vue de l’assister pour l’examen du rapport annuel relatif à la réserve spéciale de participation doit être rémunéré...

Quel membre élu du CSE peut être désigné comme délégué synd1

Un syndicat représentatif peut désigner comme délégué syndical un membre du CSE qui a été élu sous une autre étiquette syndicale. Il appartient uniquement...

La semaine pour la qualité de vie et des conditions de trav1

Cette semaine QVCT sera l’occasion pour les représentants du personnel, élus du CSE, chargé de prévention ou du dialogue social, employeurs, RH, manageurs,...

Accord entre syndicats et patronat pour faciliter la transi1

Les partenaires sociaux s'apprêtent à signer un accord national interprofessionnel (ANI) « relatif à la transition écologique et au dialogue social ». Ce projet...

Rétractation du licenciement du salarié protégé : accord du1

Le licenciement ne peut être rétracté par l'employeur qu'avec l'accord du salarié. Peu importe que la rétractation ait été faite à la demande de l'inspection...

Organiser le travail du bureau du comité social et économiq1

Déterminer une organisation de travail cohérente et efficace est l’une des clefs de voûte du bon fonctionnement du comité social et économique. Cela s’applique...

Le CSE, acteur clé de la transition énergétique des entrepr1

Sur fond de prise de conscience des salariés et des entreprises, les questions d’impact environnemental prennent de plus en plus de poids à l’ordre du jour...

Cession d’Editis : le cabinet Secafi Alpha, mandaté par le1

Le projet de cession d'Editis par Vivendi se précise. La famille Bolloré, principal actionnaire du Groupe Editis, privilégié une cotation en Bourse. Les salariés...

Comment bien rédiger un PV de CSE ?

Prérogative exclusive du Secrétaire du Comité, la rédaction des PV de CSE est un exercice difficile. Comment produire un compte rendu objectif reflétant fidèlement...

Inaptitude à tout emploi : la consultation du CSE ne s’impo1

Lorsqu’un salarié est déclaré inapte par le médecin du travail, vous devez en principe être consulté sur son reclassement. Votre défaut de consultation peut...

Accord d’entreprise : mener les négociations et aboutir à u1

Chaque année environ 80 000 accords collectifs d’entreprise sont signés et enregistrés. Sur quoi et avec qui négocier un accord d'entreprise ? Quel est le...

Le réfèrent harcèlement sexuel et agissements sexistes du C1

Dès lors qu’il existe un comité social et économique dans l’entreprise, et quelle que soit la taille de celle-ci, le comité doit désigner un référent harcèlement...

Rapport annuel des services de prévention et santé au trava1

Un décret est venu fixer les nouvelles modalités de transmission des rapports des services de prévention et de santé au travail. Les modalités d’accès des...

Protection contre les discriminations syndicales : les mand1

Pour protéger les titulaires de mandats électifs ou syndicaux, le droit du travail veille à ce qu’ils ne subissent pas de discriminations, notamment lors de...

Protection de la vie privée des salariés, RGPD : votre CSE1

Dans l’exercice de ses missions, le Comité social et économique (CSE) est amené à traiter les données personnelles des salariés. Dans ce cadre, le CSE est...

L'augmentation des salaires : l'enjeu majeur des NAO

Dans un contexte de flambée des prix, beaucoup de salariés attendent les négociations annuelles obligatoires (NAO) dans leurs entreprises....

Le rôle du CSE dans la négociation annuelle obligatoire (NA1

Rendez-vous incontournable du dialogue social, la négociation annuelle obligatoire (NAO) encadre les négociations au sein de l’entreprise entre l’employeur...

CSE : booster la participation aux activités sociales et cu1

Entre plusieurs confinements et des règles sanitaires strictes, les comités sociaux et économiques se sont heurtés à de grandes difficultés lors de l’organisation...

L'exercice du droit d’alerte par le CSE en cas d’atteinte a1

Les élus du comité social et économique (CSE) disposent d'un droit d’alerte. Ainsi, chaque élu du CSE a la possibilité de déclencher une alerte visant à protéger...

Désignation d’un DS ou d’un RSS au sein d’une UES : le droi1

Les règles de désignation d’un délégué syndical (DS) ou d’un représentant de section syndicale (RSS), bien qu’élémentaires de prime abord, restent en pratique...

Remplacement du titulaire CSE : priorité à l’appartenance s1

Profondément modifiée par l’ordonnance Macron n° 2017-1386 du 22 septembre 2017, la place de l’élu suppléant du comité social et économique doit conduire les...

Inaptitude d’un salarié : la consultation du CSE sur le rec1

Le temps de déplacement professionnel pour se rendre sur le lieu d'exécution du contrat de travail n'est pas un temps de travail effectif. Toutefois, s'il...

Trésorier du CSE : désignation, missions et responsabilité

Les missions et les responsabilités du trésorier au sein du comité social et économique sont bien souvent source...

La politique salariale à travers la consultation sur la pol1

Un des aspects de la consultation récurrente de la politique sociale, les conditions de travail et l’emploi, concerne, la politique de rémunération d'une entreprise....

Élections du CSE : laissez grande ouverte la porte du burea1

La salle dans laquelle se déroule le dépouillement des élections de la délégation du personnel au comité social et économique doit être librement...

Fonctionnement du CSE

Tous nos dossiers

Identification CSE

Appel d'offres CSE

Nouveau service réservé aux élus CSE

Nos rubriques

Offres

Dossiers

Actualités